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Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.maisondenergie.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

L’adresse de notre site Web est : https://www.maisondenergie.fr

Propriétaire : Association Maison d’énergie, inscrite au Registre des Associations du Tribunal d’Illkirch-Graffenstaden, sous les références VO 89 – F216 AL 1080920 ADP.
Contact : Formulaire de contact sur le site, et/ou adresse email : harmonie(at)maisondenergie.fr (remplacer (at) par @).

Responsable publication :  J. LOUIS
Le responsable publication est une personne physique.
Webmaster :  AME

Crédits

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Ce site est hébergé chez un prestataire informatique situé en France Métropolitaine, ses coordonnées sont disponibles sur demande écrite.

Conception graphique du logo

Sarah TORTROTAU.

Photos

Les photos utilisées sur le site sont présentées avec l’accord de leurs auteurs.

Contenu du site

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Propriété intellectuelle

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L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but commercial ou non est strictement interdit.

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Toute représentation totale ou partielle de ce site, sans l’autorisation expresse de l’ Association Maison d’énergie est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Aucun logo, texte, graphique ou image contenus dans le site ne pourra être copié même partiellement, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelque moyens que ce soit sans son autorisation écrite et préalable.

A propos du logo « Fleur de Vie » de Maison d’énergie

Le logo « Fleur de Vie » qui est présent sur ce site ainsi que sur les documents de l’Association Maison d’énergie est une création originale réalisée par Sarah TORTROTAU destinée exclusivement à l’usage de notre Association.
Toute utilisation en dehors de ce contexte est formellement interdite.

Pour toute demande de travaux de création artistique sur différents supports, design, publicité, vous pouvez contacter Sarah TORTROTAU via le formulaire de contact de ce site ou sur sa page facebook..

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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La collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur n’est effectuée que pour le besoin de certains services proposés par le site https://www.maisondenergie.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
Il est alors précisé à l’utilisateur du site https://www.maisondenergie.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Les données communiquées par l’intermédiaire du formulaire de contact présent sur le site ne sont conservées que le temps nécessaire durant lequel un service après intervention peut être réalisé. L’ensemble de ces données n’est pas utilisé à des fins commerciales.

Le traitement des données relatives à la gestion de la relation clients/prospects a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

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